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RDC: le ministre des mines annonce la publication du code minier annoté expliquant chaque article




Le ministre des mines Willy Kitobo a, dans une conférence de presse tenue le samedi 27 juin, annoncé la publication du code minier annoté qui explique chaque article afin de permettre une bonne compréhension.

Cette publication entre dans le cadre de la poursuite de la vulgarisation du nouveau code minier et ses mesures d’application lancées par le ministère de mines, le 6 novembre 2019.

« C’est que les gens ont besoin de comprendre ce sont les modifications et les innovations. Nous allons publier un code minier annoté, là où il y a eu des modification des articles. On ajoute les annotations pour donner l’explication supplémentaire de ce que le législateur entend de cette modification. Ça deviendrait l’ouvrage que vous pourrez utiliser facilement même si vous n’avez pas quelqu’un pour vous expliquer l’innovation ou la modification”, a déclaré Willy Kitobo.

Le ministre estime que pour permettre de rester dans l’esprit du législateur, un sérieux travail documentaire et de recoupement a été effectué.

C’est un exercice qui nous a coûté du temps, il fallait rentrer dans tout ce qu’on a eu comme documentation, de toutes les discussions qui se sont déroulées pendant l’élaboration du code minier pour ne pas perdre l’idée du législateur. On a fouillé toute la documentation et tout les PV des réunions sur l’élaboration du code, pour que les gens aient la même idée, la même compréhension, de ce qu’entendait le législateur. On  a interrogé toutes les personnes qui ont participé à l’élaboration de ce code à 5000 exemplaires sont disponibles”, a ajouté Willy Kitobo.

Willy Kitobo a annoncé, par ailleurs dans le cadre de cette vulgarisation, une forte campagne dans les médias pour faire connaître le code minier qui selon lui, est un instrument important pour l’économie nationale.

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