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Le Lualaba, moteur économique de la RDC : Analyse de la contribution du secteur minier et de la fiscalité à la prospérité de la province

Le Lualaba, province stratégique de la République Démocratique du Congo, voit son avenir économique étroitement lié à l’industrie minière. En effet, cette région riche en ressources naturelles, notamment en cuivre, cobalt et manganèse, contribue de manière significative à l’économie nationale. Selon les dernières données, le secteur minier du Lualaba est responsable de pas moins de 60% de la production nationale. Cependant, qu’en est-il de la contribution fiscale de cette industrie au développement de la province?

La Fiscalité Minière et le Développement Provincial

Le Salon Expo béton qui s’est tenu au Centre de négoce de Musompo a récemment été le théâtre d’un débat crucial concernant la fiscalité minière et son impact sur la province du Lualaba. Lors de ce premier panel, plusieurs intervenants de renom ont partagé leurs perspectives.

Le ministre provincial du Budget et du Plan, Kazembe Swana Ilunga Mathieu, a souligné l’importance cruciale des taxes générées par le secteur minier pour le bien-être de la population locale. Il a affirmé que sans ces contributions financières, la province ne serait pas en mesure de financer des projets d’infrastructure tels que les routes, les hôpitaux et les écoles. Il a également mis en lumière certains projets emblématiques financés grâce à ces recettes fiscales, notamment l’aérogare de Kolwezi, des écoles et des hôpitaux.

L’administration provinciale du Lualaba a mis en place un système de prélèvements, à la fois avec et sans contrepartie, afin de maximiser les revenus issus de l’industrie minière. De plus, la province impose une redevance périodique, une forme de prestation contractuelle en argent versée aux propriétaires des titres miniers.

Le Paysage Minier du Lualaba

Le Lualaba, province située dans le sud-est de la RDC, regorge de richesses minières. Outre le cuivre, le cobalt et le manganèse, la région possède également d’importants gisements de matériaux industriels tels que le calcaire, ainsi qu’un potentiel agricole non négligeable.

La production minière provinciale est le fruit du travail acharné des grandes entreprises telles que la Gécamines, en partenariat avec des acteurs majeurs comme KCC, TFM, Kamoa, Muni, Sicomines, Comus et Boss Mining. À noter également la contribution substantielle du secteur minier artisanal, qui représente jusqu’à 20% de la production provinciale.

Le Tableau de la Fiscalité Minière du Lualaba

L’ordonnance loi du 13 mars 2018 a établi une nomenclature complète des taxes et redevances applicables dans la province du Lualaba et aux Entités Territoriales Décentralisées (ETD). Parmi les principales taxes figurent :

  1. Quotité sur les frais de rémunération de services rendus
  2. Redevance minière
  3. Les pas de portes
  4. Redevance mensuelle sur l’achat de produits marchands par les dépôts
  5. Taxes sur agrément de dépôts miniers
  6. Taxes d’extraction de matériaux de construction
  7. Taxes sur l’autorisation de transformation de produits d’exploitation minière ou artisanale
  8. Taxe sur le transport ou transfert de minerais
  9. Taxes de 1% de produits de transaction d’or et de diamant d’exploitation artisanale perçus sur les transactions entre les exploitants artisanaux, les négociants et les comptoirs
  10. Droit d’octroi de la carte d’exploitation artisanale aux substances semi-précieuses
  11. Quotité CEEC
  12. Taxes d’incitation à la transformation de concentrés, une taxe majeure pour le Lualaba
  13. Taxe conventionnelle ou taxe voiries

Il est à noter que les deux dernières taxes, à elles seules, contribuent à hauteur de 56% au budget de la province.

Répartition de la Redevance Minière

Conformément à l’article 242 du code minier, la redevance minière est redistribuée comme suit : 50% pour le pouvoir central, 25% au pouvoir provincial, 15% aux ETD, et 10% au Fonds Minier pour les générations futures. Cette répartition garantit une contribution équilibrée aux différents niveaux de gouvernement et aux générations à venir.

En conclusion, le Lualaba, avec son secteur minier dynamique, joue un rôle crucial dans l’économie nationale de la RDC. La fiscalité minière, sous la forme d’une multitude de taxes et de redevances, constitue une source vitale de financement pour le développement de la province. L’avenir économique du Lualaba dépend en grande partie de la gestion efficace de ces ressources et de leur réinvestissement judicieux dans des projets d’infrastructure et de développement.

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